Conditions
d'utilisation.

En téléchargeant, installant ou utilisant Sancti, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'utilisez pas Sancti. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble des produits de l'écosystème Sancti : CODAO, Sancti IA, Sancti Studio, Sancti Anywhere, Sancti Free, et Sancti Suite.

Sancti est un écosystème logiciel d'intelligence artificielle comprenant des applications de bureau, mobiles et web. Sancti fonctionne principalement en mode local-first : les données restent sur votre appareil. Les fonctionnalités cloud (accès aux modèles d'IA tiers, synchronisation multi-appareils) sont optionnelles et nécessitent un compte Sancti Pro ou Enterprise.

Sancti Free est distribué sous licence MIT. Vous êtes libre de l'utiliser, modifier, et redistribuer sous les termes de cette licence. Sancti Pro et Sancti Suite sont des logiciels commerciaux. Votre abonnement vous octroie une licence non-exclusive, non-transférable pour utiliser le logiciel conformément à ces conditions. Vous ne pouvez pas : décompiler ou désassembler les composants propriétaires, contourner les mécanismes de licence, revendre ou sous-licencier l'accès au service.

Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de toutes les activités effectuées sous celui-ci. Utilisez un mot de passe fort et activez l'authentification à deux facteurs. Sancti se réserve le droit de suspendre ou résilier votre compte en cas de violation de ces conditions, d'activité frauduleuse, ou d'utilisation nuisible au service ou à d'autres utilisateurs.

Sancti et ses composants propriétaires sont protégés par le droit d'auteur, les marques déposées et autres lois sur la propriété intellectuelle. "Sancti", "CODAO", et les logos associés sont des marques déposées. Les contributions open source (Sancti Free, SDK, outils CLI) sont régies par leurs licences respectives disponibles sur GitHub.

Sancti est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte. Dans les limites autorisées par la loi, Sancti ne sera pas responsable des dommages indirects, accidentels, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation du service. Notre responsabilité totale ne peut excéder le montant que vous avez payé pour le service au cours des 12 derniers mois.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications significatives seront notifiées par email et/ou via l'interface du logiciel avec un préavis d'au moins 30 jours. La continuation de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles conditions.

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France. Pour les utilisateurs de l'Union Européenne : vous bénéficiez de toutes les protections prévues par le droit de la consommation de votre pays de résidence. Contact légal : legal@sancti.app